Arrêté du 26 février 2002 modifiant l'arrêté du 4 février 2002 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

J.O. Numéro 55 du 6 Mars 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Arrêté du 26 février 2002 modifiant l'arrêté du 4 février 2002 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

NOR : MEND0200460A

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 26 février 2002, l'arrêté du 4 février 2002 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur est modifié et complété ainsi qu'il suit :
I. - Au lieu de :

« En qualité de représentantsde la conférence des présidents d'université
Titulaire : Mme Gourdet (Geneviève).
Premier suppléant : M. Ruffini (Pierre-Bruno).
Deuxième suppléant : M. Bastide (Raymond). »
Lire :

« En qualité de représentantsde la conférence des présidents d'université
Titulaire : Mme Gourdet (Geneviève).
Premier suppléant : M. Morancho (Roland).
Deuxième suppléant : M. Ruffini (Pierre-Bruno). »
II. - Au lieu de :

« Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires : MM. Robin (Daniel), Moindrot (Gilles), Sicot (Philippe).
Premiers suppléants : MM. Tournaire (Jean-Paul), Grossman (Michel), Progroult (Yves).
Deuxièmes suppléants : MM. Pieprowznik (Pierre), Theurier (Joël), Mme Chantoiseau (Chantal). »
III. - Il est ajouté, en qualité de représentants des établissements publics, après l'énumération des représentants de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :

« Organisation syndicale d'étudiants
Titulaire : M. Pasquio (Matthieu).
Premier suppléant : Mlle Filoche (Léa).
Deuxième suppléant : M. Lenci (Matthieu). »